LE BUREAU COMMUNAUTAIRE

LES COMMISSIONS

LES BUDGETS

LES SERVICES

LE BUREAU COMMUNAUTAIRE

Le bureau est composé de huit membres :

 

          • Le Président

          • Les 6 vice-présidents

          • et un membre.

 

 

 

Le Bureau communautaire exerce les pouvoirs qui lui sont délégués par le Conseil communautaire. Il se réunit régulièrement pour préparer et instruire  les dossiers qui seront soumis au vote du Conseil communautaire.

LES CONSEILLERS COMMUNAUTAIRES

LE FONCTIONNEMENT :

Le Conseil Communautaire :
L'organe délibérant

Le conseil Communautaire est l’organe délibérant de la Communauté de Communes. Il prend les décisions relatives à la Communauté de Communes généralement à la majorité simple des membres présents et se réunit au minimum une fois par trimestre. Il élit notamment le Président, les Vice-présidents, fixe la composition du bureau, des commissions thématiques de travail avec ses membres. Chaque commune est représentée par au moins un délégué, ce chiffre varie ensuite en fonction de la taille démographique de la commune. 

Cyril Delpech

Président

Philippe Hortala

1er Vice-Président

en charge  des Finances, du Personnel et du Social

Jean-Pierre Bouisset

2ème Vice-Président

en charge de l'Aménagement de l'espace, de l'agriculture et du Développement Economique

Stéphane Barthas

3ème Vice-Président

en charge de

l'Enfance Jeunesse

 

André Guitard

4ème Vice-Président

en charge des Écoles

ALAE

Luciano Stella

5ème Vice-Président

en charge de l'Environnement

Paul Griffe

6ème Vice-Président

en charge du CIAS

Gilbert Battle

Conseiller Communautaire

 

BROUSSES - ET - VILLARET

Titulaire

Danièle Nicolaou

 

Suppléant

Thierry Pedezzani

 

CAUDEBRONDE

CUXAC-CABARDÈS

Titulaire

Cyril Delpech

Président

 

Suppléant

Marc Barnaud

Titulaire

Paul Griffe

 

Titulaire

Jean-Pierre Bouisset

2ème Vice-Président

Titulaire

Sacha Djordjevic

Titulaire

Laurent Rives

Titulaire

Jean-Baptiste Ferrer

FONTIERS-CABARDÈS

Titulaire

Gilbert Plagnes

 

Titulaire

Christian Jimenez

FOURNES-CABARDÈS

Titulaire

Guy Chiffre

Suppléante

Sylvette Rieussec

FRAÏSSE-CABARDÈS

Titulaire

Guy Jalabert

Suppléant

Jean-Marc Marty

LA TOURETTE-CABARDÈS

Titulaire

Jean-Claude Pech

Suppléant

Joël Guérin

 

LABASTIDE-ESPARBAÏRENQUE

Suppléant

Nicolas Lassalle

Titulaire

Régis Huc

LACOMBE

Titulaire

Martine Doremus

Suppléant

Robert Prades

LAPRADE

Titulaire

Jean-Michel Courreau

Suppléant

Michèle Albert

LASTOURS

Titulaire

Jean-Louis Teissié

Suppléant

Lahcène Mébrouk

LES ILHES-CABARDÈS

Titulaire

Henri Iché

Suppléant

Stéphan Marty

LES MARTYS

Titulaire

André Guitard

4ème Vice-Président

Suppléant

Michel Louvet

MAS-CABARDÈS

Titulaire

Gilbert Battle

membre du Bureau

Suppléant

Denis Le Coz

 

MIRAVAL-CABARDÈS

PRADELLES-CABARDÈS

ROQUEFÈRE

SAINT-DENIS

Titulaire

Joseph Skala

Suppléant

Michèle Claret

Titulaire

Sylvie Leenhardt

Suppléant

Henri Escudié

Titulaire

Francis Bels

 

Suppléant

Denis Lausse

SAISSAC

Titulaire

Gérard Bonnafoux

Titulaire

Chantal Constansa

Titulaire

Michaël Laurent

SALSIGNE

Titulaire

Philippe Hortala

1er Vice-président

 

Titulaire

David Herrero

Titulaire

Éric BÉTEILLE

Titulaire

Céline Vincent

Titulaire

Eric Michel

TRASSANEL

Titulaire

Stéphane Barthas

3ème Vice-Président

 

Titulaire

David Ferré

VILLANIÈRE

Titulaire

Christiane Gros

 

Suppléante

Claude Assémat

 

VILLARDONNEL

Titulaire

Mireille Garcia

 

Suppléante

Josette Montech

 

Titulaire

Martine GARCIA

Titulaire

Luciano Stella

5ème Vice-Président

Titulaire

Daniel Géri

 

 

LES COMMISSIONS

Les commissions sont des instances informelles de travail, au sens juridique du terme, chargées d’étudier et de préparer les questions soumises au Conseil communautaire, soit à l’initiative de l’un de ses membres, soit de la direction générale en lien avec les services concernés et en accord avec le président. Elles participent à la réflexion sur les orientations stratégiques dans leur domaine. Elles sont animées par un vice-président, chargé de présenter les travaux de la commission au Conseil lorsque la question est soumise pour délibération.

Philippe Hortala

1 er Vice-président

Jean-Pierre Bouisset

2ème Vice-président

Stéphane Barthas

3ème Vice-président

André Guitard

4èùe Vice-président

Luciano Stella

5 ème Vice-président

Alain Mary

6ème  Vice-président

COMMISSION

• FINANCES / PERSONNEL / SOCIAL

Président de commission : Philippe Hortala

Membres : Christiane Gros, Gérard Bonnafoux,

                    Jean-Pierre Bouisset, Mireille Garcia,

                    Michel Louvet, Martine Dorémus

 

COMMISSION

• AMENAGEMENT DE L’ESPACE /

• AGRICULTURE /

• DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

Président de commission : Jean-Pierre Bouisset

Membres : Sylvie leenhardt, Daniel Géri,

                   Henri Escudie, Sacha Djordjevic,

                  Gilbert Plagnes, Eric Beteille

 

COMMISSION

 ENFANCE / JEUNESSE

Président de commission : Stéphane Barthas

Membres : Denis Le Coz, Jean-Baptiste Ferrer,

                   Paul Griffe, David Herrero

                  Sophie Vicens, Gilbert Batlle

 

COMMISSION

• ECOLES / ALAE

Président de commission : André Guitard

Membres : Michaël Laurent, Yvonne Snow

                   Jean-Baptiste Ferrer, Pascale Fumey

                    Gilbert Battle, Danièle Nicolaou

 

COMMISSION

 ENVIRONNEMENT

Président de commission : Luciano Stella

Membres : Claude Assémat, Mireille Garcia

                    David Herrero, David Ferré

                    Laurent Rives, Jean-Louis Teissié, Denis Le Coz

 

COMMISSION

• TOURISME / CULTURE / SPORT

Président de la commission : Alain Mary

Membres : Martine Ortiz, Michel Louvet,

                    Jeanine Cros-Giral, Gilbert Plagnes,

                    Jean-Louis Teissié, Jean Dons

 

LES BUDGETS

Le budget prévisionnel de la Communauté

de Communes de la Montagne Noire s’élève à

5.63 millions d’euros toutes sections confondus.

Il s’agit du premier budget de la Communauté

de Communes de la Montagne Noire. 

REPARTITION GENERALE DU BUDGET 201

BUDGET TOTAL : 5 632 328 €

•  Investissement : 2.03 M€

                                36 %

•  Fonctionnement : 3.6 M€

                                  64 %

FONCTIONNEMENT :

RECETTES DE FONCTIONNEMENT

Les impôts et taxes et la Taxe d’Enlèvement des Ordures ménagères constituent la principale recette du budget. Les dotations et subventions constituent la seconde ressource – non fiscale – du budget de fonctionnement de la CDC avec une dotation de l’Etat (DGF) et la participation financière d’autres collectivités liée aux subventions (Europe, Etat, Région, Département). Enfin, les autres recettes non fiscales sont composées des produits des services (cantines, ALAE, crèches, centre de loisirs, vente d’électricité des centrales photovoltaïques) et des autres produits de gestion courante (loyers).

FISCALITÉ

La taxe d’enlèvement sur les ordures ménagères permet de financer en totalité et uniquement la collecte et le traitement des ordures ménagères et le fonctionnement des déchèteries. Son montant s’élève à 874 843 €.

DÉPENSES DE FONCTIONNEMENT

La proportion au niveau des dépenses de fonctionnement des charges de personnel s’explique par les compétences exercées par la Communauté de Communes. La prise de compétence ‘école  - ALAE’ se traduit par une prise en charge du fonctionnement des 11 écoles du territoire avec le transfert des agents communaux en direction de l’intercommunalité. De plus, la Communauté de Communes a dû assumer financièrement  la transformation des garderies en Accueil de Loisirs Associés à l’école et l’application généralisée de la réforme sur les rythmes scolaires ce qui a nécessité certains ajustements.  L’ouverture de la seconde crèche du territoire à Saissac a également nécessité  la constitution d’une équipe d’encadrement. Les charges à caractères général et les autres charges de gestions courantes concernent les dépenses nécessaires pour le fonctionnement de la CDC. (Électricités, assurance, carburant, entretien, locations, redevance). A noter que les intérêts bancaires s’élèvent à 0.03 M€ soit seulement 1 % des dépenses de fonctionnement. 

RÉPARTITION DES BESOINS DE FINANCEMENT PAR SERVICES :

Avec 43 % des besoins de financement, le service environnement est celui qui coûte le plus à la collectivité. Les besoins financiers (29 %) du service enfance jeunesse traduisent une volonté d’investissement des élus dans la jeunesse du territoire.

INVESTISSEMENTS :

DÉPENSES D'INVESTISSEMENTS

Le budget d’investissement 2014 s’élève à 2 030 437 €.

 

Le budget d’investissement 2014 est axé sur la réalisation de la crèche de Saissac, l’extension du siège social, et quelques opérations d’aménagements des points de tri, d’aménagement des déchèteries. A noter que seulement 4 % des dépenses sont consacrées au remboursement du capital des emprunts.

 

RECETTES

D'INVESTISSEMENTS

Les recettes d’investissement sont composées pour près de 42 % des subventions des collectivités ou organismes partenaires, 21 % pour les emprunts.

 
 
 
 
 
 

LES SERVICES

La Communauté de Communes de la Montagne Noire s’est organisée en 7 services correspondants aux compétences exercées :

• Service Administratif

   04 68 11 12 42

 

• Service Environnement

   04 68 11 60 35

 

• Service Enfance Jeunesse

   04 68 11 12 48

 

• Service Relais des Services Publics

   04 68 26 33 22   /   04 68 11 60 30

 

• Service Développement Économique

   04 68 11 12 43

• Service Piscine Intercommunale

   04 68 26 50 90 / 04 68 11 12 45

• Service Communication

   04 68 11 12 45

Les correspondances par mail devront être envoyées

à cette adresse : contact@cdcmontagnenoire.fr

en précisant le nom du service concerné par la demande.